Mentions légales

Le présent site, accessible à l’URL www.lermparis.fr (ci-après le « Site »), est édité par :

Lerm (Marie Henriquet) Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise)
Siège social : 15 rue du Dôme, 92100 Boulogne-Billancourt, France
SIRET : 92370883800019
TVA intracommunautaire : Non applicable, article 293 B du CGI.

Contact :
Email : contact@lermparis.fr
Téléphone : +33 (0)6 27 35 20 03

2. Hébergement

Le Site est hébergé par la société Squarespace Ireland Ltd., dont le siège social est situé à : Le Pole House, Ship Street Great, Dublin 8, Irlande. Squarespace Inc. : 225 Varick Street, 12th Floor, New York, NY 10014, USA. Site web : www.squarespace.com

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le Site (incluant, de façon non limitative, les textes, images, photographies, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels, ainsi que leur mise en forme) est la propriété exclusive de Lerm, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Lerm. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données Personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Politique de Confidentialité, disponible [ICI - Vous ferez le lien plus tard] conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

5. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. En cas de litige, le client peut recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation.